Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées “CGV”) régissent l’utilisation du site web [www.carrouselle.com] (ci-après dénommé “le Site”) ainsi que les conditions de vente des produits proposés par [nom de l’entreprise] (ci-après dénommé “le Vendeur”). Veuillez lire attentivement ces CGV avant de passer commande. En effectuant un achat sur le Site, vous acceptez pleinement et sans réserve les présentes CGV.

1. Commandes
   
   1.1 Disponibilité des produits
   Les produits proposés à la vente sur le Site sont disponibles dans la limite des stocks disponibles. Le Vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment la gamme de produits disponibles.
   
   1.2 Prix et paiement
   Les prix des produits sont indiqués en euros et comprennent la TVA applicable. Le prix total de la commande, y compris les frais de livraison, est affiché avant la validation de la commande. Le paiement s’effectue par les moyens de paiement proposés sur le Site. Le Vendeur n’accepte pas les chèques ni les paiements en espèces.
   
   
2. Livraison
   
   2.1 Frais de livraison
   Les frais de livraison sont calculés en fonction de la destination et du poids des produits commandés. Des frais de livraison peuvent être offerts à partir d’un certain montant de commande. Dans tous les cas, les frais de livraison sont clairement indiqués au client lors du processus de commande.
   
   2.2 Délai de livraison
   Le Vendeur s’engage à expédier la commande dans un délai de 72 heures après réception du paiement pour les produits en stock. Cependant, l’expédition d’un produit sur mesure ou personnalisé peut prendre plus de temps et peut être prolongée de 7 à 14 jours, après coordination préalable avec le client.
   Le délai de livraison varie en fonction de la destination et du mode de livraison choisi par le client. Le Vendeur ne peut être tenu responsable des retards de livraison imputables au transporteur.
   Pour des raisons de sécurité, il ne pourra être enregistré de commande dont la livraison est destinée à l’adresse d’un hôtel ou autres foyers d’hébergement, d’une poste restante, d’une boîte postale ou d’une adresse ou domicile non fixe (c’est-à-dire, et sans que cette liste soit exhaustive, les mobile homes, les caravanes, les campings, et autres domiciliations non fixes) ou dans un lieu collectif où une adresse ne peut être attribuée de façon individuelle et durable à une personne physique ou morale.
   Le Client est tenu de porter une attention particulière aux coordonnées complétées dans le formulaire de commande et notamment à l’adresse de livraison. En cas d’erreur du Client dans l’adresse de livraison, le colis sera retourné par le transporteur avec la mention NPAI (« n’habite pas à l’adresse indiquée »). Dans ce cas, les frais de livraison resteront à la charge du Client.
   Il est essentiel que le Client vérifie attentivement ses colis dès leur réception et signale toute irrégularité (dommage, colis endommagé, produits manquants par rapport au bon de livraison, produits cassés, non-conformité des délais de livraison, erreur de référence, etc.) à Carrouselle dans un délai de 3 jours ouvrés. Si de telles remarques ne sont pas communiquées, les produits seront considérés comme acceptés par le Client et aucune contestation relative à la livraison ne pourra être prise en compte. La responsabilité du Client est donc engagée dans l’inspection et la notification des éventuelles anomalies.
   
   
3. Paiement
   
   Pour effectuer le paiement du prix des produits et des frais d’expédition, veuillez suivre les instructions fournies dans le formulaire de commande.
   Le montant total de la commande doit être réglé au moment de la passation de la commande par le Client. Aucun paiement partiel ne sera accepté, et les sommes versées ne peuvent en aucun cas être considérées comme des arrhes ou des acomptes. Le Client a la possibilité de régler sa commande en ligne par carte bancaire et PayPal. Lors du paiement, le Client devra renseigner le numéro de sa carte bancaire figurant à l’avant, la date d’expiration de sa carte bancaire ainsi que le code de sécurité à trois chiffres situé à l’arrière. Le Client déclare disposer des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi lors de la validation de sa commande. En cas de refus de la banque, la commande sera automatiquement annulée et le Client prévenu par l’envoi d’un courrier électronique.
   Carrouselle vous propose de sécuriser vos achats en utilisant le système de paiement en ligne fiable et sécurisé de STRIPE. Lorsque vous effectuez un paiement par carte bancaire, vos informations sont collectées par STRIPE, qui utilise un puissant algorithme de chiffrement (niveau 1 de certification PCI) pour garantir un niveau de sécurité élevé. La solution de paiement de STRIPE est certifiée PCI DSS par VISA et MASTERCARD, conformément aux normes internationales de sécurité. Cela garantit la confidentialité et l’intégrité de vos données personnelles liées à votre carte bancaire, ainsi que la sécurisation de la transaction. Vos données bancaires sont cryptées à l’aide de la technologie SSL (Secure Socket Layer) pour garantir qu’elles ne circulent pas en clair sur Internet et ne peuvent pas être interceptées par des tiers malveillants.
   Carrouselle se réserve le droit de suspendre ou d’annuler l’exécution d’une commande et/ou la livraison, quelle que soit leur nature ou leur état d’avancement, en cas de défaut de paiement total ou partiel de toute somme due par le Client, en cas de litige de paiement en cours d’administration, en cas d’incident de paiement, de fraude ou de tentative de fraude liée à l’utilisation du site www.carrouselle.com.
   
   
4. Retours et Remboursements
   
   Chez Carrouselle, nous nous engageons à vous offrir une politique de retour simple et claire. Veuillez lire attentivement les informations ci-dessous afin de comprendre les conditions de retour applicables à vos achats. Cette politique est conforme aux lois en vigueur en France.
   
   4.1 Délai de Retour
   Vous disposez d’un délai de 14 jours francs à compter de la réception des produits pour effectuer un retour.
   
   4.2 Demande de Retour
   Veuillez remplir le formulaire de demande de retour disponible sur notre site web dans les 14 jours suivant la réception du produit. Si vous avez des questions ou besoin d’assistance, notre équipe se fera un plaisir de vous répondre dans les 24 heures.
   
   4.3 Frais de Retour
   Les frais de retour sont à la charge du client, sauf dans le cas où une erreur a été commise de notre part (produit défectueux ou erreur de préparation).
   Nous proposons un service d’étiquettes prépayées pour faciliter votre retour. Dans ce cas, une somme forfaitaire sera déduite de votre remboursement pour couvrir les frais d’expédition. Vous avez également la possibilité de retourner les produits par votre transporteur, mais vous assumerez alors l’entière responsabilité en cas de perte, de dommages ou de vol lors de l’expédition.
   
   4.4 Traitement du Retour
   Une fois que nous avons reçu votre retour, nous traiterons votre demande dans un délai de 24 à 72 heures. Après validation de votre retour, veuillez prévoir un délai de 14 jours pour que le remboursement soit effectif sur votre compte.
   
   4.5 Condition du Produit Retourné
   Tous les produits retournés seront inspectés. Tout produit retourné qui serait incomplet, endommagé, usé, sale ou altéré ne sera pas repris. Dans ce cas, selon notre décision, le produit pourra vous être retourné à vos frais ou conservé par nos soins.
   Les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine, sauf indication contraire. Une fois reçue l’autorisation de retour, le client s’engage à retourner le produit dans les 5 jours suivants.
   Tous les produits sont munis d’une étiquette. En cas d’exercice de votre droit de rétractation, Carrouselle se réserve le droit de refuser les produits qui seraient retournés sans leur étiquette.
   
   4.6 Remboursement
   Le remboursement sera effectué par le même moyen de paiement utilisé lors de l’achat initial. Veuillez prévoir un délai supplémentaire pour que les fonds soient crédités sur votre compte, selon les délais de traitement de votre institution financière.
   
   4.7 Échanges
   Nous n’acceptons pas les échanges sur les articles retournés. Dès réception de votre retour, nous procéderons au remboursement des articles concernés.
   
   4.8 Produits sur Mesure
   Veuillez noter que les produits sur mesure ne peuvent pas être retournés. Cette restriction s’applique conformément à nos politiques et aux lois en vigueur.
   Nous espérons que cette politique de retour vous offre une compréhension claire des conditions applicables à vos retours. Si vous avez des questions supplémentaires, n’hésitez pas à nous contacter. Votre satisfaction est notre priorité, et nous nous efforcerons de résoudre tout problème rencontré lors de votre expérience d’achat.
   
   
5. Responsabilité
   
   Le Vendeur s’engage à fournir des produits de qualité. Toutefois, le Vendeur ne peut être tenu responsable des dommages indirects ou immatériels résultant de l’utilisation ou du mauvaise entretien des produits.
   
   
6. Confidentialité et Données Personnelles
   
   Le Vendeur s’engage à respecter la législation en vigueur concernant la protection des données personnelles. Les informations collectées lors de la commande sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion de la commande et ne sont pas transmises à des tiers sans consentement préalable.
   
   
7. Dispositions Générales
   
   Les présentes CGV sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : 26 juin 2023